Analyse des mécanismes et des instruments
Analyse de la structuration des dispositifs, des instruments utilisés et des conditions associées.
Management packages
Accompagnement aussi bien lors de la structuration du management package que lors de son évaluation et de potentiels contentieux y afférents. Intervention dans des contextes transactionnels, comptables, fiscaux et litigieux.
Quand une évaluation de management packages est-elle nécessaire ?
L’évaluation de management packages consiste à évaluer des dispositifs d’intéressement reposant sur des instruments financiers (actions de préférence, BSA, options, etc.) et des mécanismes contractuels.
Elle est nécessaire notamment en structuration de ces mécanismes, dans le cadre de leur négociation, de leur comptabilisation ainsi que pour déterminer le montant des impôts et limiter le risque fiscal. Lors d’un contrôle fiscal, la justification des valeurs retenues est souvent centrale.
Méthode
L’évaluation repose sur la modélisation des flux potentiels revenant aux titres dans lesquels les managers investissent en tenant compte de leurs caractéristiques financières et contractuelles parfois complexes. L’évaluation repose sur des méthodes d’évaluation dédiées, notre équipe ayant développé un savoir-faire spécifique, notamment fondé sur le retour d’expérience acquis lors de contrôles et contentieux fiscaux.
Modélisation financière
Evaluation à l’aide de modèles adaptés, notamment Black-Scholes, arbres recombinants ou simulations Monte-Carlo.
Analyse des paramètres et contraintes
Prise en compte des paramètres clés et des contraintes liées aux structures financières et aux mécanismes de répartition.
Rapport opposable
Formalisation des hypothèses, des méthodes et des résultats dans un rapport structuré.
Les management packages reposent sur des instruments optionnels tels que stock-options, BSPCE, BSA, actions de préférence ou mécanismes de carried interest.
À l’aide de modèles financiers (Black-Scholes, arbres recombinants, Monte-Carlo) permettant de simuler les profils de gain selon la valeur de l’entreprise et les conditions des instruments.
La volatilité, les conditions de sortie, les mécanismes de répartition (cascade LBO), le taux sans risque, la marge de repo, ainsi que les autres caractéristiques contractuelles des instruments.
Pour disposer d’une analyse documentée, réalisée par des experts spécialisés bénéficiant d’une expérience très significative en la matière, notamment dans des contextes de contrôles fiscaux, et d’opposabilité du contrat aux tiers.
Ce que nous apportons
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Modélisation financière rigoureuse
Utilisation de modèles adaptés aux titres à évaluer, intégrant les caractéristiques contractuelles et financières.
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Indépendance de l’analyse
Appréciation objective des mécanismes et de leurs effets économiques pour les différentes parties.
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Crédibilité des résultats
Travaux documentés facilitant les échanges entre investisseurs, management, conseils et tiers comme les administrations fiscales.
