Skip to content

Évaluation de savoir-faire non brevetés

Évaluation financière de savoir-faire techniques, commerciaux ou organisationnels. Dans des contextes d’acquisition, de transfert, de licence ou de préjudice.

Quand une évaluation de savoir-faire est-elle nécessaire ?

L’évaluation de savoir-faire consiste à apprécier la valeur d’actifs techniques, commerciaux ou organisationnels non brevetés, en fonction de leur rôle dans l’activité.
Elle est nécessaire notamment en acquisition, transfert, licence, en cas de divulgation ou de détournement. Elle peut également être nécessaire dans des cadres comptables.

Méthode

L’évaluation repose sur l’identification précise des savoir-faire et sur l’analyse de leur rôle dans l’activité, afin d’en apprécier la valeur et les conditions d’exploitation.

Identification et cartographie des savoir-faire

Analyse du contenu, de l’intérêt stratégique et des spécificités des savoir-faire, avec l’appui éventuel d’experts techniques.

Analyse des conditions d’exploitation

Examen des modalités d’utilisation en interne (exploitation directe) et en externe (licence ou transfert de technologie).

Évaluation financière

Application des méthodes adaptées, notamment coûts de reconstitution ou analyse des revenus attribuables au savoir-faire. SORGEM a développé des modèles dédiés à ces évaluations.

Restitution des analyses

Présentation des méthodes, hypothèses et conclusions dans un rapport structuré, utilisable en négociation, en documentation comptable ou en procédure.

Par des méthodes de coûts de reconstitution ou par l’analyse des revenus qu’il permet de générer, après un diagnostic précis de son contenu et de son utilisation.

Pas toujours. L’analyse vise à déterminer s’il est identifiable et exploitable de manière autonome, condition nécessaire à une évaluation indépendante.

En analysant ses conditions d’exploitation et sa contribution à l’activité, afin d’apprécier des conditions financières cohérentes. L’analyse des coûts historiques et de reconstitution peut également donner un éclairage pertinent, en particulier si celle-ci tient compte d’une analyse détaillée du marché et du savoir-faire.

En cas de divulgation ou d’utilisation non autorisée, pour apprécier la valeur économique du savoir-faire et quantifier le préjudice associé.

Ce que nous apportons

  • Identification d’actifs non visibles

    Analyse permettant d’isoler des savoir-faire rarement formalisés dans les comptes et d’en apprécier la contribution.

  • Analyse des conditions d’exploitation

    Prise en compte des modalités d’utilisation internes et externes pour déterminer la valeur économique.

  • Crédibilité en situation litigieuse

    Travaux structurés permettant d’étayer une valorisation ou d’apprécier un préjudice.

Un besoin, une question?

contactez-nous